Marque enregistrée - Marque en vigueur

T-22
GREEN SAILS, SARL

Numéro de dépôt :
4090444
Date de dépôt :
13/05/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/05/2024
T-22 de GREEN SAILS

Présentation de la marque T-22

Déposée par voie électronique le 13 mai 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) GREEN SAILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « T-22 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-23 du 6 juin 2014.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) GREEN SAILS domicilié(e) Rue Bourely, base des sous marins, presqu'île de Keroman - 56100 - Lorient - France et immatriculée sous le numéro RCS 519 870 380 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GREEN SAILS domicilié(e) Rue Bourely, base des sous marins, presqu'île de Keroman - 56100 - Lorient - France.

La marque T-22 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4090444.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque T-22 arrivera à expiration en date du 13 mai 2024.

GREEN SAILS a également déposé les autres marques suivantes : 727 SAILBAGS , Flying Edition , SAILBAGS , LES PETITS JUMEAUX , Sailing Valley , GREEN SAILS


GREEN SAILS, SARL - Rue Bourely, base des sous marins, presqu'île de Keroman - 56100 - Lorient - France - SIREN 519870380


GREEN SAILS - Rue Bourely, base des sous marins, presqu'île de Keroman - 56100 - Lorient - France


Publication - Publication le 6 juin 2014 au BOPI 2014-23

Enregistrement sans modification - Publication le 5 sept. 2014 au BOPI 2014-36

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit (portefeuilles) ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.